Mentions légales

Mentions légales

Ce site est la propriété exclusive du Centre Social Espace Fort:
2bis rue d’Ajaccio, 62 100 Calais – SIREN: 519651904
Tél 03 21 97 54 97 – Mail: accueil@centre-social-espacefort.fr

Ce site est hébergé par : www.ovh.fr

Recueil d’informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Liens hypertexte.

Le Centre Social Espace fort autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.centre-social-espacefort.fr

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Centre social Espace Fort est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 Limitations de responsabilité.

Centre social Espace Fort ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet.

Centre social Espace Fort décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.centre-social-espacefort.fr.

Des espaces interactifs tel que l’espace contact ou commentaires sont à la disposition des utilisateurs. Nous nous réservons le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, nous nous réservons également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Encore plus d’informations sur la page politique de confidentialité : ICI

Les commentaires sont clos.